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Frais de garde d’enfants : déduction fédérale et crédit d’impôt du Québec
Les frais de garde d’enfants sont traités différemment dans les déclarations de revenus fédérale et québécoise. La déduction fédérale réduit le revenu servant au calcul de l’impôt. Le Québec accorde un crédit d’impôt remboursable, calculé séparément selon les règles provinciales. Une famille québécoise admissible peut bénéficier des deux mesures, mais les règles concernant la personne qui peut les demander, les frais admissibles et les limites peuvent différer. Les frais payés, la déduction fédérale et le crédit québécois ne sont donc pas des montants interchangeables. F1 Q10
Comparaison des deux régimes
| Principale distinction | Déduction fédérale | Crédit québécois |
|---|---|---|
| Traitement fiscal | Déduction dans le calcul du revenu net | Crédit d’impôt remboursable |
| Personne qui fait la demande dans un couple | Généralement celle dont le revenu net est le moins élevé, sous réserve d’exceptions | Les conjoints admissibles peuvent se partager le crédit annuel |
| Revenu utilisé dans le calcul | Le revenu gagné de la personne qui demande la déduction limite le montant déductible selon le calcul habituel | Le revenu familial net détermine le taux du crédit |
| Contribution de base pour un service de garde subventionné au Québec | Peut être admissible, sous réserve des conditions fédérales | Exclue du crédit |
Les sections qui suivent présentent les règles concernant la personne qui peut faire la demande, les frais admissibles et les limites annuelles. F1 F3 F4 Q4 Q7
Déduction fédérale : qui peut la demander?
Dans un couple, la personne dont le revenu net est le moins élevé demande généralement la déduction, même si son revenu net est nul. Le fait d’avoir payé les frais ne permet pas, à lui seul, à la personne ayant le revenu le plus élevé de demander la déduction. La comparaison des revenus nets se fait avant la déduction pour frais de garde d’enfants et certains remboursements de prestations sociales. F1 F3
Si cette personne n’a aucun revenu gagné, le calcul habituel aboutit à une déduction nulle. Cela ne permet pas, en soi, à l’époux ou au conjoint de fait ayant le revenu le plus élevé de demander la déduction à sa place : une exception doit s’appliquer. Le revenu net et le revenu gagné sont deux mesures différentes. F1 F3 F5
Des exceptions s’appliquent notamment à certaines situations liées aux études, à l’incapacité de s’occuper des enfants, à l’emprisonnement ou à la rupture de l’union. Si leurs revenus nets sont égaux, les conjoints doivent s’entendre sur la personne qui demandera la déduction. Une séparation, une garde partagée ou un changement de situation familiale exige de consulter les règles détaillées. Le formulaire T778 présente le calcul et les sections consacrées aux exceptions. F3 F6
Déduction fédérale : quel montant peut être déduit?
Dans le cas habituel, sans exception particulière, le calcul de départ retient le moins élevé des montants suivants : les frais admissibles, la limite annuelle combinée pour les enfants admissibles et les deux tiers du revenu gagné de la personne qui demande la déduction. Les calculs propres aux situations particulières et les montants demandés par une autre personne assumant les frais d’entretien peuvent modifier le résultat. F2 F6
| Catégorie de l’enfant admissible | Montant annuel servant à établir la limite fédérale |
|---|---|
| Moins de 7 ans à la fin de l’année, sans relever de la catégorie liée au handicap ci-dessous | 8 000 $ |
| Autre enfant admissible | 5 000 $ |
| Admissible au crédit d’impôt pour personnes handicapées, quel que soit son âge | 11 000 $ |
La condition d’âge habituelle est d’avoir moins de 16 ans à un moment de l’année. Un enfant à charge ayant une infirmité mentale ou physique peut être admissible sans cette limite d’âge. La limite plus élevée de 11 000 $ comporte sa propre condition d’admissibilité au crédit d’impôt pour personnes handicapées. Les montants correspondant à chaque enfant admissible sont additionnés pour établir la limite annuelle combinée; il ne s’agit pas de déductions automatiques ni de remboursements d’impôt. F1 F6
Le revenu gagné a une définition précise pour cette déduction. Il ne se confond ni avec le revenu imposable, ni avec le revenu familial, ni avec l’ensemble des sommes reçues pendant l’année. Le formulaire T778 et les indications officielles précisent les éléments à inclure dans ce calcul. F2 F6
La déduction est inscrite à la ligne 21400 de la déclaration fédérale, dans le calcul du revenu net. Son effet fiscal dépend de la déclaration de la personne qui la demande : une déduction de 8 000 $ n’est pas une économie d’impôt de 8 000 $. F7 F8
Quels frais peuvent être admissibles au fédéral?
La garde doit normalement permettre au contribuable ou à une autre personne assumant les frais d’entretien de travailler, d’exploiter une entreprise, de suivre un programme d’études admissible ou de faire de la recherche financée par une subvention. F1 F5
Les frais pouvant être admissibles comprennent notamment les frais de services de garde, les frais de garde payés à un particulier admissible, la portion des frais scolaires liée à la garde et les frais des camps de jour dont l’objectif principal est la garde d’enfants. La contribution de base versée directement à un service de garde subventionné au Québec peut également être admissible au fédéral. Les frais de scolarité ordinaires, les soins médicaux, les vêtements, le transport et les cours récréatifs habituels ne deviennent pas des frais de garde simplement parce qu’ils sont destinés à un enfant. Des restrictions concernant les fournisseurs de services et les remboursements s’appliquent aussi. F4
Les pensionnats et les camps avec hébergement sont aussi soumis à des plafonds hebdomadaires : 200 $ pour un enfant admissible de moins de 7 ans à la fin de l’année, 275 $ pour un enfant relevant de la catégorie liée au handicap et 125 $ pour un autre enfant admissible. Ces plafonds limitent les frais admissibles; ils ne donnent pas droit à des déductions supplémentaires. F6
Un congé parental n’exclut pas automatiquement la déduction. L’Agence du revenu du Canada (ARC) accepte certains frais payés pour conserver une place en service de garde pendant un congé temporaire, lorsque la personne demeure employée et prévoit retourner chez le même employeur. Les autres conditions et limites de déduction continuent de s’appliquer. F5
Québec : un crédit remboursable, et non une déduction du revenu
Le crédit québécois est remboursable : un montant admissible peut être versé même si aucun impôt du Québec ne serait autrement payable. Il est calculé à partir des frais admissibles, de la limite annuelle applicable et d’un taux déterminé selon le revenu familial net aux fins de l’impôt du Québec. Dans le cas courant d’un couple résidant au Québec, ce calcul utilise les revenus nets des deux conjoints inscrits à la ligne 275, et non le revenu imposable d’une seule personne ou les salaires bruts du couple. Q4 Q8
La limite fédérale des deux tiers du revenu gagné ne s’applique pas au calcul habituel du crédit québécois. Q4 Q8
Les situations admissibles comprennent le travail, l’exploitation d’une entreprise, la recherche financée par une subvention, les études admissibles, la recherche active d’emploi ainsi que le fait de recevoir des prestations du Régime québécois d’assurance parentale ou des prestations d’assurance-emploi liées à une naissance ou à une adoption. Le lieu de résidence, le lien avec l’enfant, les conditions de vie commune et les conditions relatives aux frais comptent aussi. L’admissibilité au crédit annuel ne donne pas automatiquement droit aux versements anticipés. Q5 Q12
Qui demande le crédit québécois?
Les conjoints admissibles peuvent généralement choisir comment répartir le crédit annuel entre leurs déclarations de revenus du Québec. Le crédit total ne peut pas être demandé deux fois. Cette règle diffère de celle de la déduction fédérale pour frais de garde, qui est généralement demandée par l’époux ou le conjoint de fait dont le revenu net est le moins élevé. Q15 F3
Si les conjoints se partagent le crédit annuel, chacun remplit sa propre annexe C et tient compte de la part demandée par l’autre. Pour les versements anticipés, un seul conjoint fait la demande pour le couple. Ces versements sont régularisés au moment du calcul du crédit annuel, comme l’explique la section sur les demandes et les versements anticipés ci-dessous. Q15 Q16
La condition d’âge change au Québec en 2026
Pour 2026, la condition d’âge habituelle exige que l’enfant ait eu moins de 14 ans à un moment de l’année. Un enfant peut satisfaire à cette condition même s’il atteint 14 ans en 2026. L’exception pour un enfant à charge ayant une infirmité mentale ou physique demeure. Q1
Cette exception ne doit pas être confondue avec la limite de frais plus élevée applicable à une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, qui comporte des exigences distinctes. Q3
Limites annuelles des frais au Québec pour 2026
| Catégorie de l’enfant admissible | Montant annuel servant à établir la limite québécoise |
|---|---|
| Moins de 7 ans à la fin de l’année, sans relever de la catégorie liée à une déficience grave et prolongée | 12 525 $ |
| Autre enfant admissible | 6 305 $ |
| Déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, quel que soit son âge | 17 145 $ |
Ces montants établissent la limite des frais, et non le crédit payable. Le calcul annuel compare les frais admissibles à la limite annuelle combinée pour les enfants admissibles, puis applique le taux correspondant au revenu familial. Un même enfant ne peut pas être compté dans plus d’une catégorie. Q2 Q4 Q8
Taux du crédit québécois pour 2026
| Revenu familial net aux fins de l’impôt du Québec | Taux du crédit |
|---|---|
| Jusqu’à 25 305 $ | 78 % |
| Plus de 25 305 $, jusqu’à 44 620 $ | 75 % |
| Plus de 44 620 $, jusqu’à 46 270 $ | 74 % |
| Plus de 46 270 $, jusqu’à 47 935 $ | 73 % |
| Plus de 47 935 $, jusqu’à 49 565 $ | 72 % |
| Plus de 49 565 $, jusqu’à 51 225 $ | 71 % |
| Plus de 51 225 $, jusqu’à 122 290 $ | 70 % |
| Plus de 122 290 $ | 67 % |
Un seul taux s’applique au montant des frais retenu pour le calcul; il ne s’agit pas de tranches d’imposition marginales. Au-delà du dernier seuil, le taux passe à 67 % : le crédit ne disparaît pas simplement parce que le revenu dépasse ce seuil. Q6
Services subventionnés, non subventionnés et frais supplémentaires
La contribution de base à tarif réduit pour un service de garde subventionné au Québec est exclue du crédit québécois, même si elle peut être admissible à la déduction fédérale. Des frais admissibles de garde non subventionnée peuvent donner droit aux deux mesures. F4 Q7 Q10
Certains frais supplémentaires facturés par un service subventionné peuvent être admissibles au crédit québécois. L’admissibilité dépend de la nature des frais, et pas seulement du caractère subventionné du service. Le relevé 24 (RL-24) indique les frais admissibles au crédit québécois; pour la déduction fédérale, il faut encore examiner séparément les frais et la personne qui peut les déduire. Q9 F3 F4
Pour un service de garde scolaire subventionné, la contribution de base est exclue du crédit québécois. Lors des journées pédagogiques, seuls les frais qui dépassent le montant applicable aux services de base et qui satisfont aux autres conditions peuvent être admissibles. Q4 Q7 Q9
Des restrictions peuvent s’appliquer aux paiements faits à des fournisseurs exclus, aux frais de scolarité et d’activités récréatives, ainsi qu’aux frais remboursés ou couverts par une aide financière. Les règles sur les remboursements prévoient des exceptions pour certaines sommes incluses dans le revenu. Les deux régimes doivent être examinés séparément. F4 Q7
Exemple : les mêmes frais, une déduction et un crédit
Supposons qu’un couple québécois ait un enfant de quatre ans et paie 12 000 $ de frais admissibles pour un service de garde non subventionné. Il n’y a aucun remboursement ni ajustement lié à une situation particulière, et toutes les autres conditions d’admissibilité sont remplies. La personne ayant droit à la déduction fédérale a un revenu gagné de 40 000 $. Le revenu familial net aux fins du crédit québécois a déjà été établi à 100 000 $.
La déduction fédérale se calcule comme suit :
La personne ayant droit à la déduction a un revenu gagné de 40 000 $. Dans ce cas habituel, la limite liée au revenu correspond aux deux tiers de son revenu gagné :
40 000 $ × 2/3 = 26 666,67 $
La déduction correspond au moins élevé des trois montants suivants :
- Frais de garde admissibles : 12 000 $
- Limite annuelle pour l’enfant de quatre ans : 8 000 $
- Deux tiers du revenu gagné de la personne qui demande la déduction : 26 666,67 $
Déduction fédérale pour frais de garde d’enfants : 8 000 $. Dans cet exemple, c’est la limite annuelle des frais qui restreint le montant déductible. F1 F2 F6
Le crédit québécois se calcule comme suit :
Les frais admissibles de 12 000 $ sont inférieurs à la limite annuelle de 12 525 $; la totalité des 12 000 $ est donc retenue. Selon le tableau de 2026 ci-dessus, un revenu familial net de 100 000 $ donne un taux de crédit de 70 %.
12 000 $ × 70 % = 8 400 $ de crédit d’impôt remboursable. Q2 Q6
Les 8 000 $ réduisent le revenu de la personne qui demande la déduction aux fins de l’impôt fédéral; ce n’est pas une économie d’impôt de 8 000 $. Le montant québécois est un crédit d’impôt remboursable de 8 400 $. Il ne faut pas additionner ces deux chiffres pour mesurer l’économie fiscale totale. Cet exemple ne calcule ni les variations des autres prestations liées au revenu, ni la régularisation des versements anticipés, ni le coût net complet de la garde. F2 Q2 Q6
Pièces justificatives, demandes annuelles et versements anticipés
Au fédéral, le formulaire T778 sert à établir le montant inscrit à la ligne 21400. Des reçus sont requis; lorsque le service est fourni par un particulier, le reçu indique normalement son numéro d’assurance sociale. Les frais de garde non déduits ne sont pas reportés à une année ultérieure. F7
Au Québec, le crédit annuel est calculé à l’annexe C et demandé à la ligne 455. Le relevé 24 (RL-24) est généralement requis pour les services de garde admissibles fournis au Québec. Des exceptions permettent l’utilisation de reçus dans certaines circonstances, notamment pour des services fournis à l’extérieur du Québec. Q8 Q11
Les versements anticipés sont des paiements à l’avance du crédit québécois prévu, et non un crédit supplémentaire. Lors de la déclaration annuelle, le crédit auquel la personne a droit est comparé aux avances reçues. Un changement de revenu, de fréquentation du service de garde, de fournisseur ou de situation familiale peut entraîner une somme à rembourser. Si un seul conjoint a reçu les avances, le partage ultérieur du crédit annuel peut aussi entraîner un remboursement à sa charge. Selon les instructions relatives aux versements anticipés de 2026, il faut inscrire à la ligne 441 les avances figurant sur le relevé 19 (RL-19) et remplir l’annexe C. Q12 Q13 Q15
Limites importantes et différences entre les années
Cette page résume les situations courantes. Elle ne détermine pas l’admissibilité d’une personne, les frais qu’elle peut demander ni le résultat de sa déclaration. Elle ne détermine pas non plus si les critères liés à un handicap sont remplis. La garde partagée, la séparation, un changement de résidence, les exceptions liées aux études et d’autres circonstances peuvent exiger un calcul différent.
Le bouclier fiscal québécois ne s’applique plus à compter de 2026. Des instructions plus anciennes de l’annexe C peuvent encore y faire référence parce qu’elles concernent une année d’imposition antérieure. Q14
Les limites de frais, les seuils de revenu familial, les conditions d’admissibilité et les versions des formulaires ne changent pas nécessairement en même temps. Les montants de 2026 présentés ci-dessus proviennent des paramètres publiés pour 2026. La liste des sources indique séparément les formulaires et les instructions visant la déclaration de 2025; leurs montants et critères d’âge ne doivent pas être repris automatiquement pour une demande de 2026 sans vérifier qu’ils s’y appliquent.
Calculateurs connexes
Estimateur du revenu imposable fédéral — estimer le revenu après certaines déductions.
Dans un estimateur de revenu : entrez seulement la déduction fédérale pour frais de garde que la personne peut demander, et non la totalité des frais de garde du ménage ni une déduction demandée par son époux ou conjoint de fait. F1 F3
Références connexes
Termes connexes : Revenu imposable · Revenu net aux fins de l’impôt
Fiscalité — parcourir le répertoire des références fiscales.
Vérifier les règles officielles en vigueur
Cette référence est fournie à des fins éducatives. Les règles fiscales, les limites, les formulaires et les directives administratives peuvent changer, et le contenu d’OpenBook peut comporter des erreurs, des omissions ou des renseignements devenus désuets. Ne vous fiez pas uniquement à cette page pour préparer une déclaration de revenus ou déterminer si des frais ou un crédit s’appliquent à votre situation. Consultez les ressources à jour de l’ARC et de Revenu Québec et, au besoin, adressez-vous à un comptable ou à un autre professionnel qualifié en fiscalité.
Sources et lectures complémentaires
Les sources officielles sont regroupées ci-dessous. Il importe de tenir compte de l’année des formulaires et des instructions : les sources présentant les paramètres québécois de 2026 fournissent les limites et les taux applicables à 2026.
Fédéral
F1. Justice Canada — Loi de l’impôt sur le revenu, article 63 (en anglais)
F3. ARC — Déterminer qui peut demander la déduction (instructions pour la déclaration de 2025)
F4. ARC — Frais de garde d’enfants pouvant être déduits (en anglais)
F5. ARC — Folio de l’impôt sur le revenu S1-F3-C1 : déduction pour frais de garde d’enfants (en anglais)
F6. ARC — Formulaire T778 : déduction pour frais de garde d’enfants (formulaire de 2025, en anglais)
F7. ARC — Comment demander la déduction pour frais de garde d’enfants (en anglais)
F8. ARC — Déductions, crédits et dépenses : ligne 21400 et revenu net (en anglais)
Québec
Q3. Revenu Québec — Calcul du crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants (montants annuels de 2025)
Q6. Revenu Québec — Taux du crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants pour 2026
Q7. Revenu Québec — Frais de garde ne donnant pas droit au crédit d’impôt
Q8. Revenu Québec — Déclaration de revenus et annexes, dont l’annexe C (2025, en anglais)
Q11. Revenu Québec — Demander le crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants
Q13. Revenu Québec — Versements anticipés du crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants (en anglais)
Q14. Ministère des Finances du Québec — Bouclier fiscal : abolition à compter de 2026 (en français)