Référence fiscale

Hypothèses sur l'IMR

Valeurs sources de l'impôt minimum de remplacement pour les calculateurs fiscaux et les notes de méthode.

Source ARC liéeSource indiquée

Aperçu courant

Repères de l'IMR

Taux d'IMRDonnées sources
Exemption de baseDonnées sources
Gains en capitalDonnées sources

Contexte

Ce que cette référence signifie

L'IMR est un calcul fiscal parallèle. Il peut s'appliquer lorsque certaines déductions, certains crédits, types de revenus ou éléments préférentiels réduisent l'impôt régulier sous le résultat du calcul de l'impôt minimum.

Tableau de référence

Valeurs sources de l'IMR

ÉlémentRègle ou baseValeurContexte
Données sourcesDonnées sourcesDonnées sourcesDonnées sources

Notes et hypothèses

Les hypothèses sur l'IMR sont tenues avec les valeurs sources de cette référence.

Sources officielles

  • Les liens vers les sources sont conservés avec cette référence.